- Récolte et traitement de données nominatives ou à caractère personnel

Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, la société ORIZA S.A.S. ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez volontairement en remplissant et en nous adressant ( par voie électronique ou postale) les formulaires figurant sur le site.

Les informations vous concernant ainsi recueillies par la société ORIZA S.A.S. indispensables au traitement de vos demandes ( inscription à la newsletter, vente de billets en ligne, demande d'information, inscription à certains de nos services etc...).

Le caractère obligatoire des informations sollicitées est indiqué par un (*), le défaut de réponse aura pour conséquence le non-traitement de votre demande.

Ces informations sont destinées à la société ORIZA S.A.S. et aux partenaires de ORIZA S.A.S.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux données nominatives ou à caractère personnel vous concernant et détenues par la société ORIZA S.A.S. , demander leur modification ou leur suppression.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification de rectification ou de radiation des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser à ORIZA S.A.S., Webmaster, 19-21, rue Boyer 75020 Paris, ou par e-mail à infos@labellevilloise.com.

Nous vous informons que les données nominatives ou à caractère personnel recueillies auprès de internautes par l'intermédiaire des formulaires présents sur ce site pourront être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales contractuellement liées à la société ORIZA S.A.S. Chaque internaute a la possibilité de s'opposer à figurer dans certains fichiers ou de refuser la communication des informations qui la concernent à des tiers. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser par courrier à ORIZA S.A.S., Webmaster, 19-21, rue Boyer 75020 Paris, ou par e-mail à infos@labellevilloise.com.


- Droits de propriété Intellectuelle

L'utilisation du site de ORIZA S.A.S ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé.
Le site de ORIZA S.A.S. et l'ensemble des éléments le composant tels que notamment les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images , les bases de données, l'arborescence du site, les logos, la charte graphique, sons, les photographies et l'iconographie et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété de la société ORIZA S.A.S. sans égard du fait que lesdits éléments puissent ou non être protégés en l'état actuel de la législation par un droit d'auteur ou de toute autre manière à l'exclusion des éléments émanant des partenaires de ORIZA S.A.S.

La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société.

Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.
De même les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1 er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.


- Responsabilité

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site ORIZA S.A.S. en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société ORIZA S.A.S.

La société ORIZA S.A.S. ne peut être en aucun cas responsable du contenu et des informations, des services et des produits que l'internaute pourrait trouver sur le site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir du site de ORIZA S.A.S.

La responsabilité la société ORIZA S.A.S. ne pourra pas non plus être recherchée au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par des partenaires (places de concerts ou soirées, disques, dvd, produits de boutiques, etc...) ou par des annonceurs.